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Channel: SOQUIJ | Le Blogue» récusation
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Facebook : quand vos « amis » vous nuisent !

En juin 2011, dans le contexte du conflit de travail qui sévissait à Postes Canada, le Parlement a imposé, par l’adoption d’une loi spéciale, la nomination d’un arbitre qui aurait à choisir entre...

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Quand le progrès technologique mène à une requête en récusation…

Le progrès technologique a révolutionné les audiences devant les tribunaux. C’est bien. Il permet d’épargner du temps et des déplacements. C’est très bien. Cependant, il permet aussi… des erreurs...

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